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Marques déposées par la société S.A.S SOAVALMI
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UN GRAIN DE DECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN GRAIN DE DECO
S.A.S SOAVALMI

Numéro de dépôt :
3431570
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
UN GRAIN DE DECO de S.A.S SOAVALMI

Présentation de la marque UN GRAIN DE DECO

Déposée le 24 mai 2006 par la société S.A.S SOAVALMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN GRAIN DE DECO »

Le déposant est la société S.A.S SOAVALMI domicilié(e) ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOAVALMI M. PATRICK HANS domicilié(e) ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN GRAIN DE DECO est expirée depuis le 24 mai 2016.

S.A.S SOAVALMI a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE COULEUR CREATION , PRINT ON IT , CARLTINEZ


S.A.S SOAVALMI - ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France - SIREN 349069542


SOAVALMI M. PATRICK HANS - ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Meubles, glaces, miroirs, cadres, coussins, fauteuils, sièges, matelas, paravent.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques ; tissus d'ameublement ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.